Poster une réponse Je vous remercie de prendre le temps d'écrire ce message. Montrer aux visiteurs votre adresse Courriel : Note : l'adresse Courriel utilisée est protégée contre le SPAM. S'abonner à ce fil de discussion : Vous répondez à Staff qui a écrit : CONNAISSANCE & PROTECTION DE LA NATURE DU BRABANT 17 rue du Charme - 1190 Bruxelles Bruxelles,Mercredi 9 juillet 2008. Objet: Autorisation pour la création de mare chez un particulier. Monsieur Maingain Bourgmestre Tomberg,1 1200 Bruxelles Monsieur le Bourgmestre, Je me permets de vous écrire afin de vous demander des renseignements concernant la création de mare chez un particulier. Faut il une autorisation de la Commune afin d'effectué les travaux? Je vous remercie pour l'intérêt que vous porterez à la présente et je vous prie de croire, Monsieur le Bourgmestre, en mes sentiments les plus distingués. Le Président Règlement Général sur la Protection des Données Conditions d'utilisation de vos données personnelles. En soumettant ce formulaire, j'accepte que les informations saisies soient exploitées uniquement dans le cadre de ce site, pour permettre de me recontacter. Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de consentement à l'utilisation de vos données, veuillez consulter nos Mentions Légales et contacter le Webmestre du site. J'accepte : Recopier le code : Envoyer
